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Conditions Générales de Ventes


Le site est géré par la société KNGB sas, Société par action simplifiées.

Dont le siège social se trouve au 100 avenue Clément Ader – ZAC Parc du Moulin – 59118 Wambrechies. Immatriculé au répertoire des métiers.

Numéro RCS : 837 690 734

Numéro de TVA : FR 94 83 76 90 734

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente.

Lisez attentivement les présentes CGV avant de commander des Produits sur notre site. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne devez pas commander de Produit sur notre site.

En validant les Conditions Générales, le Client déclare avoir la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil français.

DÉFINITIONS

-SITE- Désigne le site internet KNGB création.

-CGV- Désigne les conditions générales de vente.

-ACHETEUR- Désigne une personne physique qui acquiert un ou plusieurs

-CLIENT- Désigne une personne physique qui acquiert un ou plusieurs

Objets, en ayant préalablement adhéré aux conditions générales de ventes.

-PRODUIT- Désigne les objets proposés à la vente.

ARTICLE N°1 OBJET

Les présentes CGV ont pour but de préciser les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société KNGB au client.

KNGB se réserve tout droit de modifier ou d’adapter les présentes CGV et ceux à n’importe quel moment et sans préavis. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de la commande.

ARTICLE N°2 ACCEPTATION DES CGV

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente.

Lisez attentivement les présentes CGV avant de commander des Produits sur notre site. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions de Vente, vous ne devez pas commander de Produit sur notre site.

En validant les Conditions Générales, le Client déclare avoir la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil français.

Toute commande passée sur le site ou par mail implique l’acceptation pure et simple du client des présentes CGV. Elles constituent avec la validation et confirmation de la commande, le contrat passé entre KNGB et le Client.

ARTICLE N°3 PRODUIT

Les produits sont décrits sur le site par le biais de photos et de texte, le client peut obtenir des informations complémentaires si besoin, via mail.

Vous avez la possibilité de choisir les différentes finitions parmi celle qui vous sont proposé, notez qu’elles sont différentes et propre à chaque produit.

Avant de passer commande, nous vous invitons donc à bien lire attentivement la description et les caractéristiques des produits.

Nous tâchons de proposer des photos de produits les plus fidèles possibles. Cependant, dans certains cas, nous ne pouvons assurer une parfaite similitude avec le produit livré. En effet bien que nous mettions tous les moyens en œuvre pour afficher les couleurs avec exactitude, nous ne pouvons garantir que votre ordinateur affichera les couleurs de manière exacte ou offrira un rendu satisfaisant de la couleur des Produits.

Chaque modèle étant réalisé à la main et par des artisans selon des procédés qui ne permettent pas d’obtenir des Produits tous exactement identiques mais qui leur donnent à chacun une identité et une esthétique propres, pouvant varier sensiblement d’un Produit à l’autre et différer légèrement des photos mises en ligne sur le Site.

KNGB ne saurait être tenue pour responsable des erreurs non substantielles qui pourraient affecter la description et la présentation des produits, de leurs composants, accessoires ou matières.

KNGB garantit les produits sur une période de 1 ans à partir de la date de livraison.

ARTICLE N°4 COMMANDE

Pour passer commande, vous devez choisir vos finitions parmi celles proposées ainsi que les quantités et valider votre panier d’achat. Pour passer commande, vous devez choisir vos finitions parmi celle proposés ainsi que les quantités et valider votre panier d’achat. Un écran récapitulatif de la commande est alors proposé au client qui doit confirmer sa commande en cliquant sur le bouton "Validation". Cette étape constitue l’acceptation irrévocable du client.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Vous reconnaissez qu’en passant commande sur notre site, vous contractez l’obligation de payer les Produits commandés si nous acceptons votre commande.

La commande n'est définitive qu'après paiement intégral du prix et l’acceptation des présente CGV.

Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : Il appartient à l’acheteur de s'assurer de l'exactitude des informations fournies en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, KNGB ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit.

Il appartient au client de conserver le numéro de commande qui lui sera attribué par KNGB et qui lui sera réclamé, notamment, pour toute réclamation ultérieure.

Il appartient également au client de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires à toute transaction passée avec www.kngb-creation.com, notamment en cas de pertes de données, par KNGB.

ARTICLE N°5 PRIX DES OBJETS ET FRAIS DE LIVRAISONS

Le prix des produits sur www.kngb-creation.com sont exprimés en euros, toutes taxes comprises incluant la T.V.A pour la France et les pays de l’Union Européenne. Le prix indiqué sur les fiches produit comprend, les frais d'emballage et le transport en France métropolitaine. Le prix indiqué sur les fiches produit comprends, les frais d'emballage et le transport en France métropolitaine. Hors participation aux frais de douane éventuels qui seront précisés ultérieurement, lors du processus de commande et qui peuvent varier selon le poids et la destination des articles commandés.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment et sans préavis, cependant cette modification n’aura aucune incidence sur les commandes déjà passées sur notre site et acceptées par KNGB.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Le prix de tous nos Produits est celui qui est indiqué sur notre site, sauf en cas d’erreur manifeste. Si l’erreur est flagrante nous n’avons aucune obligation de vous livrer le Produit au prix erroné (inférieur) et ce, même après envoi de l’acceptation de votre commande.

Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

ARTICLE N°6 LES CONDITIONS DE PAIEMENT

Le prix du produit est payable au comptant le jour de la commande.

Aucun produit ne sera livré tant que la commande n’aura pas était réglé dans sa totalité incluant toutes les taxes.

Le paiement n'est effectif que lorsque le centre de paiement a donné son accord. En cas de refus, la commande est automatiquement annulée et le client en est informé.

Les produits de KNGB demeurent sa pleine et entière propriété jusqu’à parfait encaissement de toute les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais de livraison compris.

KNGB se voit le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un acheteur dans l’hypothèse d’un défaut de paiement lors d’une commande antérieure.

ARTICLE N°7 DISPONIBILITE DES PRODUITS LIVRAISON

 7.1 Suite à la validation du paiement total de la commande les produits pourront être livrés. Les délais de livraison varient en fonction de la disponibilité des produits et le mode de livraison. Si un produit commandé n’est plus disponible ou que sa livraison est retardée pour quelque motif que ce soit. Nous vous en informerons dans les plus brefs délais après avoir reçu votre commande.

En cas de forte demande, si le produit n’est pas disponible lors de la commande un délai supplémentaire sera accordé à KNGB afin de réaliser le produit. Le client en sera informé après la procédure de passation de la commande.

7.2 Le délai de livraison n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Votre date d’expédition estimée vous sera indiquée dans une confirmation d’expédition envoyée par e-mail. Cette date d’expédition correspond à la date à laquelle nous pensons envoyer les Produits à notre partenaire de livraison.

La Livraison se fera alors en matinée avec France express sous un délai de 24h pour la France et avec Geodis sous un délai de 48h à 72h pour l’Europe. Vous en serais informé via mail ou téléphone. D’où l’importance de prendre soin de vérifier toutes informations vous concernant et concernant la livraison.

Bien que nous fassions notre possible pour que les Produits vous soient expédiés et livrés dans les délais estimés, nous ne pouvons malheureusement garantir qu’ils ne seront pas affectés par des problèmes imprévus dû au transporteur (grèves...) ou à des cas de force majeur notamment des moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie…

7.3 Si personne n’est présent à votre adresse pour prendre livraison de la commande, nous vous laisserons un avis vous indiquant comment procéder pour organiser une nouvelle livraison. Si, au bout de trois tentatives de notre part, vous n’avez pas pris livraison de votre commande, La commande ne sera cependant pas annulée. Et les frais de réexpédition de la commande seront à la charge du client.

Les produits seront livrés à l’adresse indiqué par le client lors de la commande, celui-ci devant s’assurer de l’exactitude et de la conformité des renseignements qu’il fournit à KNGB Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisies et des conséquences sur la livraison que cela pourrait engendrer, comme exposé dans l’article 4.

En ce point les frais de réexpédition de la commande seront à la charge du client.

7.4 Le transfert des risques intervient à la livraison, au moment où le client prend physiquement possession des produits à l’adresse de livraison indiquée par le client, ou auprès du transporteur.

L’acheteur est livré à son domicile par notre transporteur, une présence est indispensable afin de réceptionner le(s) colis

Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison.

Si le colis est endommagé il devra procéder à l’ouverture du colis en présence du transporteur, afin de vérifier la marchandise. En cas d’endommagement dû au transporteur le client devra émettre des réserves manuscrites, précises, et datées.   

7.5 Pour le cas où le transporteur refuserait cette possibilité au Client, celui-ci devra faire mention de l’impossibilité de constater l’état des Produits de manière manuscrite en signant et datant le bon de livraison. Et le signaler à KNGB dans un délai de 2 jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse suivante : sales.online@kngb-creation.com

Si le client accepte le colis sans aucune mention de l’état apparemment détérioré du colis, Natacha kopec ne pourra être tenue responsable d’éventuelles produits manquants ou détériorés durant le transport.

7.6 La livraison des Produits est assurée dans l’ensemble des pays de l’Union Européenne, DOM-TOM exclus. KNGB pourra exceptionnellement proposer une livraison en dehors de ces pays, à la demande expresse du Client formulée par mail et informera alors le Client du montant des frais de livraison à payer.

Il est entendu que KNGB n’a pas l’obligation d’accepter de livrer en dehors de ses zones habituelles de livraison.

7.7 Si le colis est endommagé, des produits sont manquants ou cassés alors le client devra l’indiquer au transporteur sous forme de « réserve manuscrite » daté et signé comme indiqué dans l’ARTICLE  7.

L’envoie des colis est effectué par les services de France Express et Geodis si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence de scotch de réparation) le client se doit de faire établir par le transporteur un « constat de spoliation » ou d’anomalie (constat 170) afin que KNGB puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. Cependant le client devra confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre simultanément une copie de ce courrier (avec l’original « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à :

7.8 Vous pouvez suivre à tout moment le statut de votre commande en vous connectant à la section Mes commandes de votre compte sur notre site. 

ARTICLE N° 8 CAS DE FORCE MAJEURE

KNGB ne saurait être tenue responsable d’éventuelle retard ou perte de marchandise dû à un cas de force majeure type tremblement de terre, catastrophe naturelle, inondation, incendie, tempête, guerre ...

La loi considère un cas de force majeure comme un événement irrésistible ; imprévisible ; insurmontable et indépendant de la volonté d’une personne.

ARTICLE N° 10 GARANTIES

Avant chaque expédition de Commande, KNGB procède à une vérification des Produits qui vont être livrés au Client afin de s’assurer de leur conformité et de leur adéquation avec la Commande effectivement passée par le Client.

En cas de non-conformité ou erreur de livraison le client devra formuler auprès de la société KNGB et ceux le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours. De plus, si l'adresse est erronée, des frais de dossier de 3 euros seront appliquées.

En cas de non-conformité ou de vices cachés, le client doit en informer KNGB par lettre recommandée ou par mail aux adresses figurant dans le préambule. Des photos lui seront alors demandé. Si les défauts sont constatés par KNGB comme étant recevables,

Un transporteur sera envoyé au client afin de récupérer le ou les produits. Le client s’engage alors à renvoyer les produits emballés dans leurs emballages d’origine afin de protéger les produits d’éventuelle chocs dû au transport. Le retour se fera dans les sept (7) jours qui suivent le signalement de la non-conformité ou du vice caché,

Si la non-conformité ou le vice caché est constaté par KNGB, conformément aux articles L211-9 et L211-10 du Code de la Consommation et 1644 du Code Civile.

Le client pourra soit obtenir réparation du Produit ou remplacement, Sauf si ce souhait entraîne un coût manifestement disproportionné compte tenu de la valeur du Produit ou de l'importance du défaut.

ARTICLE N° 11 RÉTRACTATION

Le droit à la rétractation est exclu conformément à l'article L121-20-2 du code de la consommation, car les produits de KNGB création sont réalisés sur commande.

ARTICLE N° 12 RESPONSABILITÉS

KNGB n’engage pas sa responsabilité pour des dommages de toute nature, tant matériels, qu'immatériels ou corporels, résultant d'une faute du Client au titre de l'usage des Produits.

L’acheteur et KNGB se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.  A défaut, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Lille.

ARTICLE N° 13 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

KNGB sas est le seul titulaire de la marque « KNGB » ainsi que tous les produits figurant sur son catalogue ou sur le site internet.

KNGB sas est également titulaire des droits de la propriété intellectuelle des produits figurant sur le site et sur le catalogue.

La reproduction totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, des produits KNGB ou de tout autres éléments figurant sur le site de KNGB ou le catalogue sont formellement interdits.